CONSEILS IMPORTANTS : INCENDIES & NOYADESREGARDEZ

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COMPTE RENDU

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL, mardi 31 août 2011

Présents : MARTY Francine – CANCEL René – CAMINADE Pascal – CANALS Joël – LEMPEREUR Raymond – DEJEAN Isabelle – DEMARGNE Philippine – FRESQUET Stéphane –IZAC Jean Christophe –NAVARRE Thierry.

Absents excusés : GARRIGUENC Bernard (procuration à M. FRESQUET Stéphane) – ROBERT Philippe.

Absents : GARRIGUENC Virginie – RIEUX Didier – BOUSQUET Gilles.

Secrétaire de séance : DEJEAN Isabelle

Approbation du compte rendu du conseil du 11/07/ 2011.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité, le compte rendu du précédent Conseil Municipal

DISCUTIONS du Conseil Municipal :

1) Refonte électorale, décision pour les bureaux de vote de Ceps et Escagnés

Suite au dernier conseil municipal du 11/07/2011 Madame le Maire avait proposé au Conseil Municipal de délibérer afin de demander au Sous-Préfet de Béziers de modifier la répartition des bureaux de vote de Roquebrun par un regroupement à la salle des fêtes de Roquebrun de tous les électeurs de la commune. Après vote, la délibération (42/2011) a été transmise à la Sous-Préfecture de Béziers. Une pétition présentée par trois associations et signée d’une partie des habitants de CEPS et d’ESCAGNES a été reçue en Mairie. Cette pétition demandait la convocation d’un conseil municipal exceptionnel concernant ce sujet pour engager une discussion.

Le 25/08/2011, a été reçu en Mairie l’arrêté préfectoral du 05/08/2011 actant la suppression des bureaux de vote de CEPS et d’ESCAGNES.

Des représentants des trois associations sont venus au Conseil Municipal pour faire entendre leur mécontentement face à la délibération prise le 11/07/2011 et à l’arrêté préfectoral du 05/08/2011.

Madame le Maire va se renseigner auprès du Préfet, s’il s’avère possible de retirer cette délibération et d’annuler l’arrêté. Dans ce cas de figure le Conseil Municipal reprendra une délibération en tenant compte des éléments nouveaux.

2) Avenir Ecole de CEPS.

L’association « à nos hameaux » souhaiterait faire des démarches pour la réhabilitation de l’école de ceps, à la place de la Mairie, afin de connaître la faisabilité de ce projet. Le Conseil ne s’est pas prononcé, il en discutera prochainement.

Questions et informations diverses.

A) Projet micro centrale hydroélectrique : Madame le Maire présente un dossier portant sur la réalisation d’une micro centrale hydroélectrique au pied des Moulins à la chute d’eau de la digue du seuil de Roquebrun. La société BEHOSOL Energies de Béziers a déposée une étude et dossier présentant les avantages et les inconvénients concernant cette centrale. Dans les faits pour un bail de 99 ans et avec un loyer annuel de 2000,00 € pour la Commune, cette société propose d’installer une micro centrale hydroélectrique. L’entretient de la digue serait à la charge de l’installateur et la centrale fonctionnerait 10 mois sur l’année, en juillet et août elle serait relevée. Par contre la baignade serait interdite sur 50 m en amont et en aval de la centrale. Le conseil demande que le dossier soit étudié de façon plus approfondie.

B) Assainissement quartier des aires : Madame le Maire présente le devis pour le raccordement de l’assainissement. Après débat le Conseil Municipal demande que l’étude soit approfondie. Un nouveau tracé sera demandé et l’étude sera élargie à tout le quartier des Aires.

La séance est levée à 20 heures 45.

Le Maire

Francine MARTY

COMPTE RENDU

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL, lundi 11 juillet 2011

Présents : MARTY Francine – CANCEL René – CAMINADE Pascal – CANALS Joël – LEMPEREUR Raymond – DEJEAN Isabelle –FRESQUET Stéphane –IZAC Jean Christophe – RIEUX Didier – GARRIGUENC Bernard - ROBERT Philippe.

Absents : DEMARGNE Philippine – GARRIGUENC Virginie – BOUSQUET Gilles –NAVARRE Thierry

Secrétaire de séance : DEJEAN Isabelle

Approbation du compte rendu du conseil du 23/06/ 2011.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité, le compte rendu du précédent Conseil Municipal

DECISIONS :

42/2011 – Refonte électorale, décision pour les bureaux de vote de Ceps et Escagnés

L’année 2012 verra la refonte des listes électorales et suite à un courrier du Sous-Préfet de Béziers, il convient de prendre une décision pour les bureaux de vote de Ceps et d’Escagnés, le Sous-Préfet devant prendre un arrêté de répartition avant le 31/08/2011.

Madame le Maire informe le Conseil que les électeurs d’Escagnés sont lucides quant à la confidentialité du vote et que pour Ceps, le lieu devient problématique par rapport aux règles d’un établissement recevant du public.

Madame le Maire propose de demander au Sous-Préfet de Béziers de modifier la répartition des bureaux de vote par un regroupement de tous les électeurs à la salle des fêtes de Roquebrun.

Le Conseil approuve à la majorité par sept voix pour, deux contre et deux abstentions.

43/2011 – Choix d’une convention avec une fourrière animale.

Madame le Maire présente au Conseil, deux conventions en ce qui concerne la gestion des animaux errants sur le territoire de la commune. Deux conventions ont été reçues : une d’une association de la commune d’Aussillon dans le Tarn et une de la fourrière animale de Béziers.

Après examen des deux propositions, le choix de la fourrière se porte sur Béziers.

Travaux de Rénovation de la digue.

Suite à la présentation d’un contrat de conduite d’opération proposé par le Syndicat Mixte de la Vallée de l’Orb et du Libron (SMVOL) et après débat le Conseil décide d’ajourner la délibération et de demander un complément d’information afin d’intégrer dans ce projet une étude de faisabilité d’une microcentrale électrique.

44/20011 – Motion pour la préservation de l’affectation des élèves des écoles du secteur.

A la majorité par dix voix pour et une abstention, le Conseil vote une motion pour que soit préservé la répartition existante à ce jour dans les établissements publics du secteur Olargues et Saint Chinian et que soient respectés les engagements de l’Inspecteur d’Académie et du Conseil Général de l’Hérault pour créer une classe supplémentaire sur Unité Pédagogique de Proximité (UPP) d’Olargues.

Questions et informations diverses.

A) Profil de Baignade : les dossiers portant sur les baignades de la Commune sont consultables en Mairie. Cela concerne la baignade du Pont et de Ceps.

B) le Syndicat Mixte de la Vallée de l’Orb et du Libron (SMVOL) va effectuer une étude sur l’assainissement du hameau de Laurenque. Cette étude portera sur la faisabilité d’un projet d’assainissement ainsi que sur le coût de l’opération.

C) Salle d’exposition de l’Eglise, l’association Patrimoine et Mémoire de Nostre Païs a constaté que le plancher de la salle d’exposition était menaçant et a préféré ne pas ouvrir l’exposition cet été.

Monsieur Lempereur, Adjoint au Maire en charge des travaux, indique qu’il est allé consolider le plancher et que l’exposition pourrait donc avoir lieu cet été.

D) Marché Place de la Rôtissoire, les résultats de consultation des administrés de Roquebrun pour l’emplacement du marché sont les suivants sur 68 réponses, 22 pour l’Esplanade, 41 pour la Rôtissoire et 5 indifférents. Suite à ces résultats le Conseil considère que le marché doit rester à la place de la Rôtissoire. De même, une demande déposée par la future association des commerçants pour le maintien du marché à la Rôtissoire, a été reçue en Mairie et évoquée lors du conseil.

E) Réunion du CCAS du 07/07/2011, le CCAS a décidé de l’achat de matériel pour améliorer le confort à la cantine. Des travaux seront effectués par la Mairie afin d’installer un chauffe eau plus performant.

Les sujets suivants ont été évoqués lors de ce conseil, la bibliothèque, le devenir du local de l’ancienne poste, la TNT, les travaux de la station d’épuration à Escagnés et les problèmes récurrents du relais d’Orange.

La séance est levée à 20 heures 30.

Le Maire

Francine MARTY

cdcmso 

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LE PETIT NICE
11 Avenue du Roc de l'Estang
34460 ROQUEBRUN

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