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Roquebrun, village pittoresque dans l'Hérault, Occitanie

CM 14 novembre 2022

1) pdfD40_2022 FAIC 2022 contrôle de légalité.pdf
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Relative au renouvellement des cellules sanitaires publics de l’esplanade Farret et de la plage dans le cadre de FAIC 2022

2) pdfD41_2022 TA pour 2023 delib concordante avec EPCI contrôle légalité.pdf
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Relative aux modalités de reversement de la taxe d’aménagement à la communauté de Communes pour 2023

3) pdfD42_2022 DEMANDE SUBVENTION PREAU BOULODROME contrôle légalité.pdf
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Relative à la demande de subventions en financement de maitrise d’oeuvre avec assistance à maitrise d’ouvrage pour la réalisation d’une préau de type « Halles » au Boulodrome (après étude de faisabilité)

4) pdfD43_2022 DFCI contrôle légalité.pdf

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
relative à la convention d’une servitude de passage et d’aménagement au profit du conseil départemental de l’Hérault lieu-dit « Bacoulette » au titre de la défense des forets contre les incendies (DFCI)

5) pdfD44_2022 désignation Correspondant Incendie-Secours contrôle légalité.pdf
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
relative à la designation d’un correspondant incendie-secours

6) pdfD45_2022 Motion AMF contrôle légalité.pdf
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
relative à l’approbation de la motion présentée par l’association des Maires de France (AMF) dans le contexte économique et financier pour le maintien d’une offre de services de proximité aux besoins de la population

7) DpdfD46_2022 date versement CIA contrôle légalité.pdf

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
relative à la date du versement du complement indemnitaire annuel (CIA) en modification de la délibération 61/2016 traitant de la mise en place du RIFSEEP

pdf8)Compte-rendu_CM_14_novembre_2022corrigé.pdf

cdcmso 

POINT INFO TOURISME
LE PETIT NICE
11 Avenue du Roc de l'Estang
34460 ROQUEBRUN

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